Copropriété 2 rue du Docteur OURSEL à EVREUX, côté cour - 2 rue du docteur oursel 27000 Évreux
France
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Normandie
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Eure
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Évreux
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2 rue du docteur oursel 27000 Évreux
Copropriété 2 rue du Docteur OURSEL à EVREUX, côté cour
La copropriété 2 rue du Docteur OURSEL à EVREUX, côté cour se trouve à Évreux.
Cette copropriété a été construite avant 1949.
Elle est immatriculée sous le numéro AI3569233.
Le syndic de la copropriété est inconnu.
Elle contient 4 lots, dont 3 lots principaux, 3 lots à usage d'habitation et 0 lots de stationnement.
Contacter le syndic de la copropriété 2 rue du Docteur OURSEL à EVREUX, côté cour
ℹ️ Informations générales | |
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Nom | 2 rue du Docteur OURSEL à EVREUX, côté cour |
Adresse | 2 rue du docteur oursel 27000 Évreux |
Construction | Avant 1949 |
Immatriculation | AI3569233 |
Type de syndic | Inconnu |
4 | Lots |
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3 | Lots principaux (habitations 🏠, bureaux 💼 ou commerces 📦) |
3 | Lots à usage d'habitation 🏠 |
0 | Lots de stationnement 🚗 |
📅 Dates importantes | |
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Première immatriculation de la copropriété | 17/10/2023 |
Règlement de copropriété | 17/10/2023 |
Dernière mise à jour de la fiche | 27/07/2025 |
Fin du dernier mandat | 30/06/2025 |
🧭 Parcelles cadastrales | |
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Parcelle 1 | ![]() |
Particularités | |
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Nombre d'AFUL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires | 1 |
Le terme AFUL signifie « Association Foncière urbaine Libre ». C'est une association syndicale libre de propriétaires, comme l'ASL, adaptée au milieu urbain. | |
Dans un territoire
![]() | |
Lancé en 2018, le programme Action cœur de ville (ACV) est piloté par l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT). Il répond à une double ambition : améliorer les conditions de vie des habitants des villes moyennes et conforter le rôle de moteur de ces villes dans le développement de leur territoire. | |
Dans un Périmètre de Déploiement Prioritaire des réseaux de chaleur et de froid | |
Il s'agit d'une zone dans laquelle le raccordement au réseau de chaleur ou de froid est obligatoire pour toute construction neuve ou ayant fait l'objet d'une rénovation lourde. Son périmètre est défini par la collectivité compétente dans le cadre de la procédure de classement d'un réseau. |
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